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Les fondements de l'édition numérique

Gérer le paiement des redevances

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Voyez comment vous inscrire. Vous allez voir le fonctionnement des paiements de redevances et les documents à fournir pour les recevoir.
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Transcription

Pour recevoir vos paiements de droit d'auteur vous devez fournir au service avec lequel vous faites affaire, vos renseignements fiscaux, votre adresse pour l'envoi de chèques ou vos informations bancaires pour les dépôts directe et ainsi de suite. Chaque service de distribution et de vente de livres numériques vous demandera donc vos numéros d'identification attribués par le gouvernement et les renseignements nécessaires pour vous payer. Les dépôts directs ne sont pas disponibles dans tous les pays mais vous pouvez toujours vous faire payer par chèque. Il y a parfois des minimums de redevances et des frais pour l'envoi des chèques. Il faut donc vérifier les conditions qui s'appliquent à vous pour le pays visé. Il est à noter que vos livres seront distribués dans tous les pays où Amazon ou tout autre service a une présence, donc vous recevrez probablement des paiements de redevance en différentes devises. Ces devises sont normalement converties lorsque vous déposez votre chèque ou encore que l'argent est versé directement dans votre compte bancaire. Ce peut être des euros, des livres sterling, des dollars américains, des dollars canadiens et ainsi de suite. Les paiements en différentes devises sont généralement envoyés séparément. Chaque service que vous utilisez pour vendre vos livres vous guidera à travers ces diverses exigences fiscales en vous présentant des pages web qui vous guideront lors de votre inscription initiale au service ou au moment de l'inscription de votre premier livre. C'est donc une bonne idée d'avoir toute votre information en mains avant de commencer. Vous n'entrez cette information qu'une seule fois pour chacun des services. Précisons que si vous faites affaire avec un service américain, vous devrez obtenir un numéro EIN auprès de l'IRS, c'est-à-dire « l’Internal Revenue Service » et indiquer que vous n'êtes pas résident des États-Unis, sinon le service américain utilisé retiendra d'emblée 30% d'impôts sur vos redevances. Or vous devrez quand même déclarer vos revenus dans votre pays qui prélèvera un pourcentage lui aussi. Cela revient donc à payer de l’impôt en double, ce que vous pouvez éviter si votre pays a une entente avec les États-Unis pour éviter la double imposition. Certains services vous demanderont peut être un numéro TIN mais notez que l'IRS n'accorde pas de numéro TIN aux auteurs. C'est bien un numéro EIN que vous devez obtenir et cela doit être fait par téléphone si vous n'êtes pas aux États-Unis. Pour plus de détail concernant l'obtention du numéro EIN, consultez la page web de l'IRS.

Les fondements de l'édition numérique

Passez en revue les notions et les concepts liés à la création et à la publication de livres numériques. Définissez ainsi le format et les outils les plus adaptés.

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Date de parution :7 juin 2016

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